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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SFP
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MANUFACTURE DES TAPIS DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUFACTURE DES TAPIS DE BOURGOGNE
SFP (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96647191
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque MANUFACTURE DES TAPIS DE BOURGOGNE

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUFACTURE DES TAPIS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFP domicilié(e) Moroges, 71390 BUXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 857 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque MANUFACTURE DES TAPIS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE DES TAPIS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 22 octobre 2006.

SFP a également déposé les autres marques suivantes : WAP , ARACARII , GOM XPRESS , COLORCLIP , BroC SwAp.com , UNITECH , BONNAND LORNAC


SFP (Société anonyme) - Moroges, 71390 BUXY - France - SIREN 329857718


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matière textile